Mémoire technique d'appel d'offres
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DCE - Règlement de consultation - Acte d'engagement - CCAP - CCTP - BPU - DQE - DPGF

Formations répondre aux appels d'offresDossier de consultation des entreprises (DCE)

Dossier de consultation des entreprises

Le terme de dossier de consultation des entreprises (DCE), toujours très fréquemment utilisé par les praticiens, avait été remplacé par le terme plus général de "documents de la consultation".

Formation mémoire technique (ou assistance)

Il comprend un nombre de pièces variables en fonction du marché comme :

Remarque : Pour alléger le dossier parfois l'acheteur fournira un cahier des clauses particulières (CCP) à la place d'un CCAP et d'un CCTP. Le CCP regroupera les clauses administratives et techniques dans un même document.

Formulaires administratifs pré-remplis parfois fournis dans le DCE (DC1, DC2, ATTRI1 (ex : DC3), DC4, ...)

Il arrive que le DCE comporte également des formulaires administratifs pré-remplis de manière à faciliter la tâche des entreprises et éviter les erreurs :

  • le formulaire DC1 (Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants)
  • le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement)
  • le formulaire ATTRI1 (Acte d'engagement) qui a remplacé l'ancien DC3.
  • le formulaire DC4 (Déclaration de sous-traitance)

Marchés de travaux

Peuvent également figurer dans les marchés de travaux d'autres pièces telles que :

  • les plans,
  • le plan général de coordination (PGC) en matière de sécurité et de protection de la santé,
  • les notes de calculs,
  • ...