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Formations répondre aux appels d'offresCahier des clauses techniques particulières (CCTP)

CCTP

Le cahier des clauses techniques particulières (CCAP) est un document contractuel qui fixe les dispositions techniques propres à chaque marché. Il peut y avoir un CCTP par lot ou un CCTP rassemblant tous les lots, tout en les distinguant clairement.

Le CCTP fait partie des pièces particulières à un marché contrairement aux CCAG ou CCTG qui font partie des pièces générales. Il comprend les spécifications techniques exigées au titre des cahiers des charges.

Le CCTP est fourni dans le dossier de consultation des entreprises (DCE).